Mentions légales

Éditeur du site

Le site codesens.fr est édité par [Raison sociale], [Forme juridique] au capital de [Capital] €, exerçant sous le nom commercial CodéSens.

• Siège social : [Adresse]
• SIRET : [SIRET] · RCS [Ville du RCS]
• N° de TVA intracommunautaire : [N° TVA]
• Téléphone : [06 XX XX XX XX]
• E-mail : [e-mail]

Directeur de la publication

[Directeur de la publication], en qualité de [Fonction].

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07 · www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, illustrations, maquettes d'interfaces, code) est la propriété exclusive de [Raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les polices de caractères Fraunces, Instrument Sans et JetBrains Mono sont utilisées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur le serveur du site.

Données personnelles et formulaire de contact

Les informations saisies dans le formulaire de contact (nom, entreprise, e-mail, téléphone, type de besoin, message) sont traitées par [Raison sociale], responsable du traitement.

• Finalité : répondre à votre demande et, le cas échéant, vous adresser un devis.
• Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
• Destinataires : uniquement CodéSens. Vos données ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers. L'hébergeur (OVH, en France) intervient en tant que sous-traitant technique.
• Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier échange, puis suppression. Si un contrat est conclu, les données sont conservées pendant la durée de la relation commerciale et les délais légaux qui s'ensuivent.
• Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à [e-mail]. Une réponse vous est apportée sous un mois.
• Réclamation : vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

Cookies et mesure d’audience

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni aucun service tiers (polices, cartes, vidéos) : aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire.